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Marques déposées par PELVILLAIN VINS
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TOURELLES EN QUERCY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURELLES EN QUERCY
PELVILLAIN VINS

Numéro de dépôt :
4626960
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
TOURELLES EN QUERCY de PELVILLAIN VINS

Présentation de la marque TOURELLES EN QUERCY

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par PELVILLAIN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURELLES EN QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est PELVILLAIN VINS domicilié(e) 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France.

La marque TOURELLES EN QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLES EN QUERCY arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

PELVILLAIN VINS a également déposé les autres marques suivantes : AROMA D'OLT , "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès , Simplement "sans sulfites ajoutés" , Le point de rosée , CHEVALIER DE BROT


PELVILLAIN VINS - 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France


PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN - 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée Coteaux du Quercy.